Mentions légales

> Le présent site est la propriété de Isabelle DEBRUYNE ; 

Siège social situé .

> Le directeur de la publication du site Internet est Madame Isabelle DEBRUYNE en qualité de gérant. 
Ce site a été développé par la société Isabelle DEBRUYNE.

> L'utilisateur du site audessous.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

> En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique,aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet audessous.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le n°1372329.

> L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .

> L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés "). 
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à Isabelle DEBRUYNE
 - dessous@audessous.com
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de audessous.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

> Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

> Les marques de audessous.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de audessous.com est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

> Les fils RSS de audessous.com sont exclusivement destinés aux visiteurs du site audessous.com en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d'autres sites sans l’accord exprès et préalable de audessous.com.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mél à l'adresse suivante : dessous@audessous.com.

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .